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Marques déposées par GROSJEAN ALAIN
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A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
GROSJEAN ALAIN

Numéro de dépôt :
3145501
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/02/2012
A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES de GROSJEAN ALAIN

Présentation de la marque A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES

Déposée le 4 février 2002 par GROSJEAN ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est GROSJEAN ALAIN domicilié(e) 38 CHEMIN de la Poste,54840 VELAINES en Haye - 54840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSJEAN ALAIN domicilié(e) 38 CHEMIN de la POSTE,54840 VELAINE en Haye - 54840 - France.

La marque A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES est expirée depuis le 4 février 2012.

GROSJEAN ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : VLD HOMNIS IMMOBILIER V.L.D. VENDRE LOUER DIRECTEMENT ENTRE VOUS , A.T.IM AGENCE TRANSACTIONS IMMOBILIERES


GROSJEAN ALAIN - 38 CHEMIN de la Poste,54840 VELAINES en Haye - 54840 - France


GROSJEAN ALAIN - 38 CHEMIN de la POSTE,54840 VELAINE en Haye - 54840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Affaires immobilières.